Marque renouvelée - Marque en vigueur

ICOSUN
ICOPAL ApS, Société de droit danois

Numéro de dépôt :
3698447
Date de dépôt :
14/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2029
ICOSUN de ICOPAL ApS

Présentation de la marque ICOSUN

Déposée le 14 décembre 2009 par la société étrangère ICOPAL ApS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ICOSUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-03 du 22 janvier 2010.

Le déposant est la société étrangère ICOPAL ApS domicilié(e) Lyskaer 5 - 2730 - Herlev - Danemark.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI, M. COMBES Richard domicilié(e) 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque ICOSUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3698447.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ICOSUN arrivera à expiration en date du 14 décembre 2029.

ICOPAL ApS a également déposé les autres marques suivantes : I-SUN


ICOPAL ApS, Société de droit danois - Lyskaer 5 - 2730 - Herlev - Danemark


SANTARELLI, M. COMBES Richard - 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Enregistrement avec modification - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2019 n°2731021 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2019-11-19

Matériaux de construction et éléments métalliques à membranes photovoltaïques intégrées.

Cellules photovoltaïques destinées à être intégrées dans des constructions et dans des matériaux et éléments de construction.

Matériaux et éléments de construction (non métalliques) à membranes photovoltaïques intégrées.